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Bienvenue chez Ozzaly Collection ! Les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à Ozzaly Collection. Ozzaly Collection exploite cette boutique et ce site web, y compris toutes les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir – au client – une expérience d'achat organisée et agréable (les « Services »).
Notre boutique est propulsée par Shopify, ce qui nous permet de vous offrir ces Services.

Les termes et conditions ci-dessous, ainsi que toutes les politiques auxquelles il est fait référence (les présentes « Conditions de service » ou « Conditions »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez nos Services.

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions de service, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits légaux et couvrent des domaines tels que les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité.

En visitant, en interagissant avec ou en utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions de service et par notre Politique de confidentialité.
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SECTION 1 – ACCÈS ET COMPTE

En acceptant les présentes Conditions de service, vous confirmez que vous avez au moins l'âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, et que vous nous avez donné la permission d'autoriser l'utilisation des Services par vos dépendants mineurs sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.

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Vous êtes seul responsable du maintien de la confidentialité et de la sécurité de vos identifiants de compte, ainsi que de toutes les activités qui se déroulent sous votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à une autre personne.

SECTION 2 – NOS PRODUITS

Nous mettons tout en œuvre pour afficher précisément nos produits et services dans notre boutique en ligne. Cependant, veuillez noter que les couleurs et l'apparence des produits peuvent varier en fonction de l'appareil utilisé pour accéder à la boutique, ainsi que des paramètres et configurations d'écran individuels.

Nous ne garantissons pas que l'apparence ou la qualité d'un produit ou service acheté répondra pleinement à vos attentes ou correspondra exactement à son apparence dans notre boutique en ligne.

Toutes les descriptions de produits sont sujettes à modification à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons également le droit de cesser la vente de tout produit à tout moment et de limiter les quantités de tout produit que nous proposons à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas.

SECTION 3 – COMMANDES

Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat. Ozzaly Collection se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande pour toute raison, à sa seule discrétion. Votre commande n'est considérée comme acceptée qu'une fois confirmée par Ozzaly Collection. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit officiellement acceptée.

Veuillez examiner attentivement votre commande avant de la soumettre, car nous pourrions ne pas être en mesure de répondre aux demandes d'annulation une fois qu'une commande a été acceptée. Si nous n'acceptons pas, ne modifions pas ou n'annulons pas votre commande, nous essaierons de vous en informer en utilisant l'adresse e-mail, l'adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis au moment de l'achat.

Vos achats sont soumis à un retour ou à un échange uniquement conformément à notre Politique de remboursement.

Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique uniquement et ne sont pas destinés à la revente commerciale ou à l'exportation.

SECTION 4 - PRIX ET FACTURATION
Les prix, remises et promotions sont sujets à changement sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service sera le prix en vigueur au moment de la passation de la commande et sera indiqué dans votre e-mail de confirmation de commande. Sauf indication contraire expresse, les prix affichés n'incluent pas les taxes, les frais d'expédition, de manutention, de douane ou d'importation.
Les prix affichés dans nos boutiques en ligne peuvent être différents des prix proposés dans les magasins physiques ou dans les boutiques en ligne ou autres exploitées par des tiers. Nous pouvons offrir, de temps à autre, des promotions sur les Services qui peuvent affecter les prix et qui sont régies par des termes et conditions distincts des présentes Conditions. En cas de conflit entre les termes d'une promotion et les présentes Conditions, les termes de la promotion prévaudront.
Vous acceptez de fournir des informations d'achat, de paiement et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans nos magasins. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d'autres informations, y compris votre adresse e-mail, les numéros de carte de crédit et les dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Vous déclarez et garantissez que (i) les informations de carte de crédit que vous fournissez sont véridiques, correctes et complètes, (ii) vous êtes dûment autorisé à utiliser cette carte de crédit pour l'achat, (iii) les frais engagés par vous seront honorés par votre compagnie de carte de crédit, et (iv) vous paierez les frais engagés par vous aux prix affichés, y compris les frais d'expédition et de manutention et toutes les taxes applicables, le cas échéant.

SECTION 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON

Ozzaly Collection n'est pas responsable des retards d'expédition ou de livraison. Tous les délais de livraison fournis sont des estimations seulement et ne sont pas garantis.

Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, le traitement douanier ou tout événement échappant à notre contrôle raisonnable.

Une fois les produits remis au transporteur, la propriété et le risque de perte vous sont transférés.

SECTION 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Nos Services, y compris mais sans s'y limiter toutes les marques de commerce, l'image de marque, le texte, les affichages, les images, les graphiques, les avis sur les produits, les vidéos, l'audio, ainsi que la conception, la sélection et l'agencement de tout le contenu, sont la propriété d'Ozzaly Collection, de ses sociétés affiliées ou de ses concédants de licence, et sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle, y compris les lois sur le droit d'auteur et les marques de commerce.

Ces Conditions vous permettent d'utiliser les Services à des fins personnelles et non commerciales uniquement. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout matériel des Services sans notre consentement écrit préalable.

Sauf indication expresse dans les présentes Conditions, rien ne vous accorde de licence ou de droits en vertu des droits de propriété intellectuelle d'Ozzaly Collection, de Shopify ou de tout tiers. L'utilisation non autorisée des Services peut violer les lois sur la propriété intellectuelle. Tous les droits non expressément accordés sont réservés par Ozzaly Collection.

Les noms, logos, noms de produits, designs et slogans d'Ozzaly Collection sont des marques de commerce d'Ozzaly Collection ou de ses sociétés affiliées ou concédants de licence. Vous ne devez pas utiliser ces marques de commerce sans autorisation écrite préalable.

Le nom, le logo, les noms de produits, les designs et les slogans de Shopify sont des marques de commerce de Shopify. Toutes les autres marques de commerce, noms et marques apparaissant sur les Services appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS

Il peut vous être donné accès à des outils ou services tiers dans le cadre des Services, que nous ne surveillons, contrôlons ou gérons pas.

Vous reconnaissez et acceptez que ces outils sont fournis « tels quels » et « tels que disponibles », sans aucune garantie, déclaration ou condition d'aucune sorte, et sans aucune approbation d'Ozzaly Collection. Nous n'assumons aucune responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation d'outils tiers optionnels.

Toute utilisation d'outils optionnels mis à disposition via notre site web est entièrement à votre discrétion et à vos risques. Il est de votre responsabilité de vous assurer que vous comprenez et acceptez les termes et conditions établis par les fournisseurs tiers concernés.

Nous pourrons également, à l'avenir, introduire de nouvelles fonctionnalités ou de nouveaux outils via les Services. Toutes ces mises à jour, ajouts ou nouvelles ressources seront également considérés comme faisant partie des Services et resteront soumis aux présentes Conditions de service.

SECTION 8 – LIENS DE TIERS

Les Services peuvent contenir des liens ou des éléments vous dirigeant vers des sites Web ou services tiers, y compris des fonctionnalités tierces intégrées. Ceux-ci sont fournis uniquement pour votre commodité.

Ozzaly Collection n'est pas responsable de l'examen, de l'évaluation ou de la garantie de l'exactitude, de l'exhaustivité ou de la fiabilité de tout contenu ou site Web tiers auquel vous choisissez d'accéder. Si vous quittez nos Services pour visiter des sites Web tiers, vous le faites à vos propres risques.

Nous ne sommes pas responsables des dommages ou pertes découlant de votre accès ou de votre utilisation de sites Web tiers, y compris les produits, services, ressources ou contenus achetés ou utilisés via ces sites.

Nous vous recommandons fortement d'examiner attentivement les termes, politiques et pratiques de tout fournisseur tiers avant d'effectuer toute transaction. Toutes les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits ou services tiers doivent être adressées au tiers respectif.

SECTION 9 - RELATION AVEC SHOPIFY

[NOTE AU COMMERÇANT : Cette section décrit fidèlement la relation de Shopify avec votre boutique et ne doit pas être supprimée ou modifiée.]
Ozzaly Collection est propulsée par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services. Cependant, toutes les ventes et tous les achats que vous effectuez dans notre boutique sont effectués directement avec Ozzaly Collection. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n'est pas responsable de quelque aspect que ce soit des ventes entre vous et Ozzaly Collection, y compris toute blessure, dommage ou perte résultant des produits et services achetés. Vous dégagez expressément par la présente Shopify et ses sociétés affiliées de toutes réclamations, dommages et responsabilités découlant de ou liés à vos achats et transactions avec Ozzaly Collection.

SECTION 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Toutes les informations personnelles recueillies via les Services sont soumises à notre Politique de confidentialité, ainsi qu'à la Politique de confidentialité de Shopify. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir lu et compris ces politiques de confidentialité.

Étant donné que les Services sont hébergés par Shopify, Shopify peut collecter et traiter des informations personnelles liées à votre accès et à votre utilisation des Services afin d'opérer, de maintenir et d'améliorer l'expérience de la plateforme. Les informations que vous fournissez via les Services peuvent être transmises à et traitées par Shopify, ainsi que par des fournisseurs de services tiers qui peuvent être situés dans des pays extérieurs à votre lieu de résidence, afin de vous fournir les Services.

Pour plus de détails sur la façon dont vos informations personnelles sont collectées, utilisées et partagées par nous, Shopify et nos partenaires, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

SECTION 11 – COMMENTAIRES

Si vous soumettez, téléchargez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez de toute autre manière des idées, suggestions, commentaires, critiques, propositions, plans ou tout autre contenu (collectivement, « Commentaires »), vous accordez à Ozzaly Collection une licence perpétuelle, mondiale, sous-licenciable et libre de redevances pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Commentaires sur tout support et à toute fin, y compris à des fins commerciales. Nous pouvons utiliser ces droits pour exploiter, fournir, évaluer, améliorer et promouvoir les Services, ainsi que pour remplir nos obligations et exercer nos droits en vertu des présentes Conditions de service.

Vous déclarez et garantissez que : (i) vous possédez ou disposez de tous les droits nécessaires sur vos Commentaires ; (ii) vous avez divulgué toute compensation ou incitation reçue en relation avec la soumission de vos Commentaires ; et (iii) vos Commentaires sont conformes aux présentes Conditions. Nous ne sommes pas tenus de (1) maintenir la confidentialité de vos Commentaires, (2) fournir une compensation pour vos Commentaires, ou (3) répondre à vos Commentaires.

Nous pouvons, mais n'y sommes pas obligés, surveiller, modifier ou supprimer des Commentaires que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégaux, offensants, menaçants, diffamatoires, pornographiques, obscènes ou autrement répréhensibles, ou qui violent les droits de propriété intellectuelle d'une partie ou les présentes Conditions de service.

Vous acceptez que vos Commentaires ne violeront aucun droit de tiers, y compris le droit d'auteur, les marques de commerce, la confidentialité, la personnalité ou d'autres droits personnels ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos Commentaires ne contiendront aucun contenu illégal, abusif ou obscène, ou n'incluront aucun virus, logiciel malveillant ou autre code nuisible qui pourrait affecter le fonctionnement des Services ou de tout site Web lié.

Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour une autre personne ou induire en erreur Ozzaly Collection ou des tiers quant à l'origine de vos Commentaires. Vous êtes seul responsable de tout Commentaire que vous soumettez et de son exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité pour tout Commentaire publié par vous ou par un tiers.

SECTION 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Occasionnellement, les informations contenues dans les Services ou sur ceux-ci peuvent contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition, les délais de transit ou la disponibilité des produits.

Ozzaly Collection se réserve le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de mettre à jour ou de modifier les informations à tout moment sans préavis, y compris après que vous ayez soumis votre commande. Nous nous réservons également le droit d'annuler les commandes si des informations s'avèrent inexactes à tout moment.

SECTION 13 – USAGES INTERDITS

Vous ne pouvez accéder aux Services et les utiliser qu'à des fins licites. Vous ne pouvez pas accéder aux Services ni les utiliser, directement ou indirectement :

(a) à des fins illégales ou malveillantes ;
(b) pour violer les lois, règles ou règlements internationaux, fédéraux, provinciaux, étatiques ou locaux applicables ;
(c) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d'autrui ;
(d) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou nuire de toute autre manière à l'un de nos employés ou à toute autre personne ;
(e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ;
(f) pour soumettre, télécharger ou distribuer tout matériel non conforme aux présentes Conditions ;
(g) pour envoyer ou faciliter toute publicité ou matériel promotionnel non sollicité ou non autorisé, y compris le spam, les chaînes de lettres ou les sollicitations similaires ;
(h) pour usurper l'identité ou tenter d'usurper l'identité de toute personne ou entité ; ou
(i) pour vous engager dans toute conduite qui restreint ou inhibe l'utilisation ou la jouissance des Services par quiconque, ou qui, tel que déterminé par Ozzaly Collection, peut nuire à Ozzaly Collection, à Shopify ou aux utilisateurs des Services, ou les exposer à des responsabilités.

De plus, vous acceptez de ne pas :

(a) télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant susceptible d'affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement des Services ;
(b) reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie des Services sans autorisation écrite expresse ;
(c) collecter ou suivre les informations personnelles d'autres personnes ;
(d) envoyer du spam, hameçonner, pharm, prétexter ou tenter d'abuser des Services de toute autre manière ;
(e) utiliser des robots, des araignées, des « scrapers », des outils d'exploration de données, des agents d'IA, ou tout processus automatisé ou manuel pour accéder aux Services sans autorisation ; ou
(f) interférer avec, contourner ou éluder toute fonction de sécurité ou mesure de contrôle d'accès utilisée pour protéger les Services.

Nous nous réservons le droit de suspendre, désactiver ou résilier votre compte à tout moment, sans préavis, si nous déterminons que vous avez enfreint une partie de ces Conditions.

ARTICLE 14 – AGENTS

14.1 Conditions relatives aux agents

La présente section (« Conditions relatives aux agents ») s'applique si vous utilisez, autorisez, activez ou déployez de toute autre manière un Agent pour accéder, utiliser ou interagir avec l'un des Services. Un « Agent » désigne tout logiciel ou service qui exécute des actions autonomes ou semi-autonomes pour le compte ou à l'instruction d'une personne ou d'une entité, et qui peut fonctionner sur l'appareil d'un utilisateur sans surveillance directe.

14.2 Accès et identification

Aucun Agent ne peut accéder, utiliser ou interagir avec les Services à moins de s'identifier clairement à tout moment et de fonctionner en stricte conformité avec la section 14.4 ci-dessous. En outre, aucun Agent ne peut accéder, utiliser ou interagir avec les Services si Ozzaly Collection lui a demandé de s'en abstenir.

14.3 Restrictions

Ozzaly Collection peut limiter, y compris par des mesures techniques, si et comment un Agent peut accéder, utiliser ou interagir avec les Services.

14.4 Exigences relatives aux agents

Les agents doivent :

(i) s'identifier dans toutes les requêtes HTTP/HTTPS et divulguer le nom de l'Agent en incluant ce qui suit dans la chaîne de l'agent utilisateur : "Agent/[nom de l'agent]" ;
(ii) ne pas dissimuler ou masquer le fait que les interactions sont effectuées par un Agent, y compris en imitant le comportement humain ou en tentant de contourner les systèmes conçus pour distinguer l'utilisation automatisée de l'utilisation humaine ;
(iii) répondre sincèrement à toute demande visant à déterminer si les interactions sont effectuées par un humain ou un ordinateur ;
(iv) ne pas contourner ou tenter de contourner toute mesure visant à bloquer, limiter, modifier ou contrôler l'accès de l'Agent aux Services.

ARTICLE 15 – RÉSILIATION

Ozzaly Collection peut résilier le présent accord ou votre accès aux Services (ou à toute partie de ceux-ci) à sa seule discrétion, à tout moment et sans préavis. Vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation incluse.

Les sections suivantes survivront à toute résiliation du présent accord : Propriété intellectuelle, Commentaires, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation ; Intégralité de l'accord, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité, et toute autre disposition qui, par sa nature, devrait raisonnablement survivre à la résiliation.

ARTICLE 16 - EXCLUSION DE GARANTIES

Les informations présentées sur ou par le biais des Services sont fournies uniquement à des fins d'information générale. Nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de ces informations. Toute confiance que vous accordez à ces informations est strictement à vos propres risques. Nous déclinons toute responsabilité découlant de la confiance accordée à ces documents par vous ou tout autre visiteur des Services, ou par toute personne pouvant être informée de leur contenu.
SAUF INDICATION EXPRESSE DE LA PART D'OZZALY COLLECTION, LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS OFFERTS PAR LE BIAIS DES SERVICES SONT FOURNIS "TELS QUELS" ET "TELS QUE DISPONIBLES" POUR VOTRE UTILISATION, SANS AUCUNE DÉCLARATION, GARANTIE OU CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ COMMERCIALE, D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, DE DURABILITÉ, DE TITRE ET DE NON-CONTREFAÇON. NOUS NE GARANTISSONS, NE DÉCLARONS NI NE PROMETTONS QUE VOTRE UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, OPPORTUNE, SÉCURISÉE OU EXEMPTE D'ERREURS. CERTAINES JURIDICTIONS LIMITENT OU N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU AUTRES, DE SORTE QUE L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS VOUS ÊTRE APPLICABLE.

ARTICLE 17 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

DANS LA MESURE LA PLUS LARGE AUTORISÉE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS OZZALY COLLECTION, NOS PARTENAIRES, DIRECTEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, AFFILIÉS, AGENTS, ENTREPRENEURS, FOURNISSEURS DE SERVICES OU CONCÉDANTS DE LICENCE, OU CEUX DE SHOPIFY ET SES AFFILIÉS, NE SERONT RESPONSABLES DE TOUT PRÉJUDICE, PERTE, RÉCLAMATION OU DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PUNITIF, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES PERTES DE PROFITS, LES PERTES DE REVENUS, LES PERTES D'ÉPARGNE, LA PERTE DE DONNÉES, LES COÛTS DE REMPLACEMENT OU TOUT DOMMAGE SIMILAIRE, QU'IL SOIT BASÉ SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), LA RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE, DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DE TOUT SERVICE OU DE TOUT PRODUIT PROCURÉ PAR L'INTERMÉDIAIRE DES SERVICES, OU POUR TOUTE AUTRE RÉCLAMATION LIÉE DE QUELQUE MANIÈRE À VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE ERREUR OU OMISSION DANS TOUT CONTENU, OU TOUTE PERTE OU DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT ENCOURU À LA SUITE DE L'UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT CONTENU (OU PRODUIT) AFFICHÉ, TRANSMIS OU AUTREMENT RENDU DISPONIBLE VIA LES SERVICES, MÊME SI AVISÉ DE LEUR POSSIBILITÉ.

ARTICLE 18 - INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Ozzaly Collection, Shopify, ainsi que nos affiliés, partenaires, dirigeants, administrateurs, employés, agents, entrepreneurs, concédants de licence et fournisseurs de services, contre toute perte, tout dommage, toute responsabilité ou toute réclamation, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, payables à un tiers en raison de ou découlant de (1) votre violation des présentes Conditions de Service ou des documents qu'elles incorporent par référence, (2) votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers, ou (3) votre accès et votre utilisation des Services.
Nous vous informerons de toute réclamation indemnisable, étant entendu que le défaut de notification rapide ne vous dégagera pas de vos obligations, sauf si vous subissez un préjudice matériel. Nous pouvons contrôler la défense et le règlement d'une telle réclamation à vos frais, y compris le choix du conseil, mais nous ne réglerons aucune réclamation exigeant des obligations non monétaires de votre part sans votre consentement (qui ne sera pas refusé de manière déraisonnable). Vous coopérerez à la défense des réclamations indemnisées, notamment en fournissant les documents pertinents.

ARTICLE 19 - DIVISIBILITÉ

Dans le cas où une disposition des présentes Conditions de Service serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes Conditions de Service, une telle détermination n'affectera pas la validité et l'applicabilité de toutes les autres dispositions restantes.

ARTICLE 20 - RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD

Le fait que nous n'exercions pas ou n'appliquions pas un droit ou une disposition des présentes Conditions de Service ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions de Service et toutes les politiques ou règles d'exploitation publiées par nous sur ce site ou concernant le Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, toute communication et toute proposition antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toutes les versions antérieures des Conditions de Service).
Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions de Service ne sera pas interprétée contre la partie rédactrice.

ARTICLE 21 - CESSION

Vous ne pouvez pas déléguer, transférer ou céder le présent Accord ou l'un de vos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions sans notre consentement écrit préalable, et toute tentative de ce type sera nulle et non avenue. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions et nos droits et obligations sans votre consentement ni préavis.

ARTICLE 22 - LOI APPLICABLE

Les présentes Conditions de Service et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux lois fédérales et étatiques ou territoriales des tribunaux de la juridiction où Ozzaly Collection a son siège. Vous et Ozzaly Collection consentez à la compétence territoriale et personnelle de ces tribunaux.

ARTICLE 23 - TITRES

Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus à des fins de commodité uniquement et ne limiteront ni n'affecteront de quelque manière que ce soit les présentes Conditions.

ARTICLE 24 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE SERVICE

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions de Service à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions de Service en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web. Il est de votre responsabilité de vérifier notre site web périodiquement pour les changements. Nous vous informerons de tout changement matériel apporté aux présentes Conditions conformément à la loi applicable, et ces changements prendront effet à la date spécifiée dans l'avis. Votre utilisation continue ou votre accès aux Services après la publication de toute modification des présentes Conditions de Service constitue l'acceptation de ces modifications.